Règlement du forum

Règlement du forum

par lisa_c_moi » 22 Jan 2013, 22:19

L'équipe du forum Les Pachas n'impose pas beaucoup de règles mais elles sont à respecter OBLIGATOIREMENT.

Afin que ce forum reste convivial, il est essentiel de respecter ces quelques règles importantes vis à vis des autres utilisateurs :

- La présentation est importante.
Si vous vous inscrivez, c'est pour participer. Il est quand même plus agréable de savoir a qui l'on parle.
Donc par politesse veuillez vous présentez, sans forcément rentrer dans les détails.

- Le respect d'autrui est essentiel. Le membre s’engage également à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

En vous vous inscrivant sur ce forum vous acceptez de respecter les règles établies par les administrateurs et modérateurs.
Tout le monde a le droit à la parole, tout le monde a ses opinions. On peut très bien discuter sans se hurler dessus ou autre.
En cas de problème, régler vos histoires par MP, ou veuillez contacter un administrateur ou modérateur.


- Le tutoiement est de rigueur. On est tous là pour la même chose alors on se tutoie, ce qui n'empêche pas le respect de chacun.


- Le respect de l'orthographe : Afin que ce forum soit lisible et compréhensible pour tout le monde, merci de ne pas utiliser le langage "SMS", de soigner dans la mesure du possible son orthographe, d'utiliser la ponctuation.
Pensez aussi qu'un long texte espacé, construit avec des paragraphes, sera plus agréable à lire qu'un pavé écrit tout en bloc.
Pensez a vous relire aussi, cela ne fait parfois pas de mal... autant pour la clarté de vos propos que pour l'orthographe


- Pas de pub pour d'autres sites ou forums sauf si l'accord est demandé au fondateur qui répondra positivement ou non.


- Aucun SPAM ne sera toléré (envoi de messages répétitifs). Nous pourrons aller jusqu'au bannissement de l'émetteur.


- L'écriture en majuscule est prohibée, cela revient à crier sur internet!


- Aucune citation de marque ou de noms de praticiens, de personnes ne sera tolérée. Nous pouvons être attaqués pour diffamation et il en est hors de question. Merci de nous respecter par la même occasion.


- Ne pas poster à tord et à travers. C'est un forum d'association, nous serons les seuls à décider si des animaux d'autres associations peuvent être présentés.


- Tout animal mis à l'adoption ici est identifié conformément à la loi.
Art. 276-2 du code rural. - Tous les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, sont identifiés par un procédé agréé par le ministre de l'agriculture. Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens âgés de plus de quatre mois et nés après la promulgation de la loi no 99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux.


- Les MP (messages privés) sont strictement privés et confidentiels et ne doivent pas être divulgués sur le forum, ni à une tierce personne, sans l'accord de leur émetteur.

Nous pourrons rajouter des conditions dans ce règlement selon l'évolution du forum.


Le collectif



Conditions d’utilisation des forums

Le MEMBRE assume l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages qu'il poste sur le forum.

Le MEMBRE est en outre avisé que l'équipe des Pachas fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification du MEMBRE s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tels que adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession.

Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales pourraient tenir notamment de la législation sur la propriété industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui generis applicables aux bases de données, le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée.

Le MEMBRE s'engage également à ne poster aucun message contenant virus ou programmes susceptibles de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.

Le MEMBRE s'engage à ne pas poster de liens hypertextes pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur.

Il s'engage par ailleurs à ne pas poster ou publier de messages non sollicités notamment à caractère publicitaire.

Les Pachas se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message non conforme.

Dans le cas où la responsabilité des Pachas. serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un membre aux obligations qui lui incombent aux termes du présent contrat, l'équipe pourra appeler ce dernier en garantie.
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Inscription : 22 Jan 2013, 21:43

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